Cession de droits d’auteurs

Autorisation gracieuse de cession des droits d’auteur d’un mineur pour la publication gratuite de dessins par « l’initiative paidistí ».
Rentrée 2022.

Viktor, Sainte Face, décembre 2021.

Votre paroisse ouvre certainement en ce mois de juin les inscriptions au catéchisme en prévision de la rentrée 2022. C’est le moment idéal pour collecter les autorisations de cession de droits d’auteurs auprès des parents et tuteurs.

Le présent formulaire a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le(s) parent(s) ou représentants légaux du mineur acceptent, à titre gracieux, de céder à « l’initiative paidistí » les droits d’auteur sur les œuvres réalisées par les enfants pour la promotion de la foi et de l’enseignement de l’Église catholique en France et dans le monde.